Rechercher dans le cadastre grenoblois

Etape 1 - Utiliser le tableau d'assemblage du plan cadastral des cadastres de 1810 et 1864 pour connaître votre section

Lors de l’établissement du cadastre, le territoire de Grenoble est divisé en sections. Ainsi, grâce au tableau d’assemblage, selon la zone géographique qui vous intéresse vous trouverez le plan de section adéquat.

Pour cela, vous pouvez consulter les deux plans d’assemblage des cadastres napoléoniens :

- pour l’année 1810 : plan coté en 1 G 292 vue n° 2
- pour l'année 1864 : plan coté en 1 G 293 vue n° 2

Etape 2 - Trouver la parcelle dans l’état ou plan de section

Une fois que vous avez le nom de votre section vous pouvez consulter la feuille ou l’image de la section en question
(il peut y avoir plusieurs feuilles pour une même section).

- pour l’année 1810 : plans de sections cotés en 1 G 292 vues n° 3 à 17
- pour l’année 1864 : plans de sections cotés en 1 G 293 vues n° 3 à 30
- pour l’année 1930 : plans de sections cotés en 2 FI 1431 à 2 FI 1450
- pour l’année 1945 : plans de sections cotés en 2 FI 1086 à 2 FI 1103

Dans l'état de section, repérer la parcelle ou le bâtiment et noter son numéro.

Pour vous aider à lire les plans voici la légende des couleurs sur les plans :

- Parcelle : non colorée,
- Bâtiment : en rose sur les plans,
- Bâtiment public ou cultuel : en bleu foncé sur la carte.

Une fois le numéro de parcelle ou de bâtiment obtenu il faut consulter l’instrument de recherche qui permettra de retrouver le registre des états de section en sous-série 1G.

- pour l’année 1810 : états de sections 1 G 1 propriétés bâties et non bâties en 1819 et 1 G 2 pour les propriétés bâties en 1820
- pour l’année 1864 : états de sections 1 G 19 propriétés bâties et non bâties en 1864

Etape 3 – Utiliser le registre d’état de section

Dans ce registre, il faut :

- Se rendre à la section dans laquelle se trouve la parcelle / le bâtiment
- Rechercher le numéro trouvé sur le plan de section dans la colonne correspondante au "numéro de section" ou "numéro du plan dans la section" (Attention : il ne s'agit pas toujours de la même colonne en fonction des registres)

Une fois le numéro de parcelle / bâtiment trouvé, on peut voir que le registre donne des informations sur ce qui s'y trouve ainsi que le nom du propriétaire.

A partir de ce nom on peut suivre l'historique de la parcelle / du bâtiment.

Il faut alors consulter la matrice des propriétés bâties et non bâties (ou l'Etats de propriétaires pour les années 1820-1823), toujours dans la série 1G.

Il peut être intéressant de noter les numéros de parcelles voisines si le propriétaire a acquis les parcelles attenantes.

Etape 4 - Matrice des propriétés

Consultez ensuite la matrice des propriétés foncières qui comporte une table des propriétaires en fin de registre.
Une fois la page ou folio repéré dans la table, trouver le registre des propriétés bâties ou non bâties qui contient la propriété / parcelle recherchée. Cette page récapitule l'ensemble des propriétés du propriétaire sur le territoire de Grenoble. La colonne nature de la propriété indique s'il s'agit d'une maison, d'un pré ou autre. La dernière colonne de la page peut renvoyer vers d'autres folios dans le registre ou un autre, et s'il y a un changement de propriétaire cela permet de suivre l'historique de la parcelle / du bâtiment.

Si le nom du propriétaire n'est pas barré dans le registre cela signifie qu'il en est toujours le propriétaire dans la matrice suivante.
Il est nécessaire de consulter le registre chronologique suivant pour suivre l'histoire de la parcelle / bâtiment.

A NOTER : pour la recherche dans le cadastre de 1824 à 1864 il y a deux divisions de matrices de propriétés. Ces divisons sont constituées selon  le découpage suivant :

- Section A, B, C et D : 1ère division
- Section E, F, G, H et K : 2nde division
- Section I/J – 1 à  527 : 1ère division
- Section I/J – 528 à fin : 2nde division

Néanmoins ce découpage n'est pas complètement respecté. Il est parfois nécessaire de faire une recherche dans le registre de l'autre  division.

Etape 5 - Registres de mutations des propriétés bâties

Ce registre donne des informations précieuses sur les propriétaires précédents (colonne "tiré de") et les propriétaires suivants (colonne "porté à").

A Grenoble, le cadastre de 1810, offre trois registres supplémentaires concernant l'enregistrement des mutations des propriétés bâties pour les années 1819 à 1821 (1G 16 et 17), puis 1844 à 1848 (1G 18).

Retracer l’histoire d’une parcelle

Effectuer la même démarche que ci-dessus, plan cadastral, état de section puis matrice.

Pour connaître la succession des propriétaires, il faut examiner la dernière colonne intitulée "folio de la matrice d'où sont tirés ou passés les articles vendus ou acquis". S'il y a eu mutation, un renvoi est fait à un autre folio n° X du même registre.

Retracer l’histoire d’une maison

Sur la page de nouveau folio, apparaît dans la première colonne le nom du nouveau propriétaire.
Trouvez la ligne correspondant au numéro de la parcelle recherchée, la dernière colonne indique s'il y a eu une augmentation de construction.
Quelques lignes plus loin, il est à nouveau fait mention de la parcelle étudiée. En regardant dans la dernière colonne on découvre une nouvelle mention.
exemple : 352 B. Le chiffre 352 ne désigne pas ici un folio mais une case, la lettre B indique qu'il s'agit du bâti, il faut donc consulter la matrice des propriétés bâties.

Le casdastre ? quesako?

Mais c'est quoi au juste le cadastre?
Pour en savoir plus...

Conseils de lecture

Recherches sur l’histoire d’une maison
- 1 BIB 1902 : Retracer l’histoire d’une maison
- 1 BIB 2848 : Retrouver l’histoire d’une maison
- BR 22 : Numérotage des maisons

Pour approfondir sur le cadastre
- 1 BIB 1992 : Guide pratique du cadastre

Pour aller plus loin

Pour avoir confirmation d'un titre de propriété ils faudra vous tourner vers les Archives Départementales de l'isère

- dans les registres de l’Enregistrement
(Sous-série 3Q)

Chercher la date de l'acte notarié voulu.
NB: L'Enregistrement est la transcription sur un registre public des actes civils, judiciaires, ainsi que des déclarations de mutation, moyennant un droit perçu au profit du Trésor

- dans les actes des notaires
(sous-série 3E)

Chercher les minutes centenaires des études notariales et ordonnées par étude, par notaire puis par ordre chronologique.
Des tables par ordre alphabétique des noms de notaire et par lieu de résidence de ceux-ci facilitent la recherche.