Actes

Période (Dates au format JJ/MM/AAAA)

Vous ne trouverez sur le site des Archives Municipales et Métropolitaines de Grenoble (AMMG) que les actes de plus de 3 mois de nos collectivités de rattachement.

  • Consultez le site Grenoble.fr pour voir les actes de moins de 3 mois de la Ville et du CCAS de Grenoble
  • Consultez le site Grenoblealpesmetropole.fr pour voir les actes métropolitains de moins de 3 mois



Vous trouverez ici les actes provenant des instances de :

  • la Métropole et des syndicats - depuis 2011
  • la Ville de Grenoble - depuis le XVIème siècle pour les délibérations et de 2005 à 2021 pour les arrêtés (non numérisés)
  • Au fur et à mesure de l’enrichissement du site, la recherche s’étendra au CCAS de Grenoble et aux autres formes d’intercommunalité antérieures à 2015.

 

Accès au document :

  • Si le document n'est pas encore numérisé, il est consultable en salle de lecture.
  • Si le document est numérisé, vous pourrez cliquer dans la liste des résultats sur la vignette de la première page.

 

Partage et téléchargement :

Dans la visionneuse l'option de partage propose :

  • le permalien qui vous permet d'adresser à votre contact un lien direct vers le document en ligne tel que vous le voyez
  • le téléchargement du document intégral en PDF ou de la page courante ("document original")