Vous ne trouverez sur le site des Archives Municipales et Métropolitaines de Grenoble (AMMG) que les actes de plus de 3 mois de nos collectivités de rattachement.
- Consultez le site Grenoble.fr pour voir les actes de moins de 3 mois de la Ville et du CCAS de Grenoble
- Consultez le site Grenoblealpesmetropole.fr pour voir les actes métropolitains de moins de 3 mois
Vous trouverez ici les actes provenant des instances de :
- la Métropole et des syndicats - depuis 2011
- la Ville de Grenoble - depuis le XVIème siècle pour les délibérations et de 2005 à 2021 pour les arrêtés (non numérisés)
- Au fur et à mesure de l’enrichissement du site, la recherche s’étendra au CCAS de Grenoble et aux autres formes d’intercommunalité antérieures à 2015.
Accès au document :
- Si le document n'est pas encore numérisé, il est consultable en salle de lecture.
- Si le document est numérisé, vous pourrez cliquer dans la liste des résultats sur la vignette de la première page.
Partage et téléchargement :
Dans la visionneuse l'option de partage propose :
- le permalien qui vous permet d'adresser à votre contact un lien direct vers le document en ligne tel que vous le voyez
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