Métropole de Grenoble

Voici les jalons esquissant la coopération intercommunale dans l’aire grenobloise.

Les transformations de ses différentes formes de coopération reflètent l’extension et l’affermissement du cadre intercommunal, ainsi que le renforcement de ses capacités d’intervention.

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L’intercommunalité dans l’agglomération grenobloise a connu un essor considérable ces cinquante dernières années. Des formes embryonnaires de coopération ont bien préexisté dans le second XIXe siècle. Mais, c’est un siècle plus tard que Grenoble, ville universitaire et olympique, et les communes alentours poursuivent une croissance démographique spectaculaire et un développement urbain soutenu. L’idée nait de coordonner localement ce développement et de planifier l’aménagement à l’échelle de l’agglomération.

1966 - SIEPURG

En 1966, un premier Syndicat Intercommunal d'Études des Problèmes d'Urbanisme de la Région Grenobloise, regroupant 21 communes, est créé. Il donne presqu’aussitôt naissance au Syndicat Intercommunal de Réalisation de la Région Grenobloise dont la mission est notamment d’équiper les communes adhérentes d’installations communes, comme un centre de traitement des déchets urbains. 4 nouvelles communes choisissent d’y adhérer.

1973 - SIEPARG

En 1973, ce syndicat poursuit sa mutation : 23 communes se regroupent dans un Syndicat Intercommunal d'Étude et de Programmation pour l'Aménagement de la Région Grenobloise (SIEPARG). Il élabore le schéma de secteur dans le domaine de l’aménagement. Il poursuit le programme de réalisation d’équipements (Assainissement, Enseignement technique, Sports et loisirs…) Il étoffe ses moyens propres afin de répondre à la nécessité de diversifier ses domaines d’intervention (dont ceux ayant trait aux Réserves foncières, au Logement et à la desserte du bassin de vie).

En lien avec les domaines de compétence du SIEPARG, sont constitués un certain nombre de syndicats partenaires, et de fait gérés par lui en mettant des moyens à disposition de ces organismes :

  • Dans le même temps, se créent ainsi un Syndicat Mixte des Transports en Commun en associant le Département de l’Isère et un Syndicat d’aménagement du Bois Français à vocation sportive et de loisirs.
  • Pour aménager les espaces agricoles et promouvoir l’agriculture locale, une autre formule de coopération se développe avec d’autres syndicats intercommunaux et la chambre consulaire: l’Association pour le Développement de l’Agriculture dans l’Y Grenoblois est créée en 1985.
  • En 1984, pour permettre à 4 des communes membres d’intervenir sur les zones d’activités, est créé un Syndicat Intercommunal d’Aménagement et de Développement d’Evolution Economique.

1994 - CCAG

En 1994, la Communauté de Communes de l’Agglomération Grenobloise (CCAG), bénéficiant d’une fiscalité propre, se substitue au SIEPARG. Les compétences qui ne lui sont pas transférées sont dévolues à un SIVOM  (gestion des Equipements et des Eaux Pluviales, Réserves foncières, Economie agricole).

2000 - Communauté d’Agglomération

Au tout début 2000, la Communauté d’Agglomération, bénéficiant d’une fiscalité plus favorable remplace la CCAG puis le SIVOM. Elle intervient sur l’Aménagement communautaire et le Développement économique, le Cadre de vie et l’Environnement, les Déplacements et la Politique de la ville. Son périmètre intercommunal s’élargit au territoire des 27 communes membres.

2014 - Communauté d’Agglomération de Grenoble-Alpes Métropole.

En 2014, la CCAG et les Communautés de communes du Balcon Sud Chartreuse et du Sud Grenoblois préparent leur mutation en Métropole : 49 communes décident de fusionner en une seule Communauté d’Agglomération de Grenoble-Alpes Métropole.

2015 - Grenoble-Alpes Métropole

Début 2015, la Métropole de Grenoble-Alpes Métropole, de droit commun, est instituée par décret. Elle intervient de plein droit sur 6 blocs de compétences transférées, en plus des compétences héritées de la communauté d’agglomération.

Fonds intercommunaux

Ce fonds représente plus d’1 kilomètre linéaire de documents d’archives contemporaines spécifiques à l’intercommunalité dans l’agglomération grenobloise.

Ces fonds sont constitués des documents produits ou reçus de 1966 à aujourd’hui, par les différents syndicats et établissement publics de coopération intercommunale ayant demeuré à l’actuelle résidence administrative de Grenoble Alpes Métropole.

Classés selon leur provenance et dans le respect des fonds de chacune de ces entités, ces fonds reflètent l’évolution des :

  • formes de coopération intercommunale qui se sont articulées ou succédées
  • compétences qui leur ont été déléguées ou transférées (Etat et collectivités territoriales)

La première des composantes de ces fonds documente le rôle de ces institutions dans l’aménagement urbain de l’agglomération grenobloise au travers de la :

  • constitution de réserves foncières
  • conception et la réalisation des moyens de déplacements et de lignes ou de voies de transports en commun
  • construction d’équipements en matière d’hygiène, de sport et des loisirs, de développement économique, de recherche et d’enseignement supérieur ou secondaire
  • programmation et l’aide au logement et à l’hébergement.

Une seconde composante témoigne de l’intercommunalité de projet et des activités de planification et de programmation, mais aussi d’animation et de coordination du territoire au travers des :

  • collections de délibérations et des séries de dossiers d’instances de ces différents organismes
  • des dossiers d’archives de la Politique de la Ville.

Une troisième composante, constituée en séries de dossiers ou de collections, retrace le fonctionnement de ces syndicats et établissements publics et reflète les choix politiques opérés au fil du temps : finances, commande publique, ressources humaines…

La création récente de la Métropole permettra aux Archives Municipales et Métropolitaines d’élargir la collecte des fonds à d’autres compétences qui lui ont été transférées…