Archives modernes

Inventaires des archives dites "modernes" allant de l'après révolution jusqu'aux années 70

Le plan de classement des archives communales dites "moderne" est thématique.
La série contemporaine W a été mise en place progressivement durant les années 1970 sur nos fonds.
Il est donc recommandé de compléter la recherche avec la base de données en ligne pour la période charnière.

Série A - Lois et actes du pouvoir central

  • A - Correspondances, dépêches, proclamations relatives à des évènements généraux

Série C - Bibliothèque administrative de la mairie

Série D - Administration générale

  • 1 D - Conseil municipal : délibérations
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • 3 D - Administration générale de la commune
  • 4 D - Contentieux et assurances

Série E - État civil

Série F - Population - économie sociale - statistiques

Série G - Contributions - cadastre - administration financières, PTT - radio, télévision - poids et mesures

  • 1 G - Contributions directes
  • 3 G - Rapports avec les diverses administrations financières

Série H - Affaires militaires

Série I - Police, justice, hygiène

  • 1 I - Police locale (dont police des mœurs, police de la circulation, rapports de police)
  • 2 I - Police générale (dont vie syndicale et politique, police de l'écrit)
  • 3 I - Justice
  • 5 I - Hygiène, santé, protection de l'environnement

Série K - Élections, personnel, protocole, distinction honorifique

Série L - Finances communales

Série M - Bâtiments appartenant à la commune, à l'état, à la région, au département

Série N - Biens communaux non-bâtis : terrains, forêts, eaux

  • 1 N - Gestion des biens communaux

Série O - Travaux publics - voirie - transports - navigation et régime des eaux

  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • 2 O - Transports publics, mines et carrières
  • 3 O - Navigation et régime des eaux

Série P - Culte

Série Q - Assistance et prévoyance

  • 1 Q - Généralités et secours
  • 2 Q - Œuvres charitables et instituions diverses d'aide sociale
  • 3 Q - Établissement hospitaliers, hospitalisations
  • 4 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance

Série R - Enseignement, action culturelle, sport, tourisme

Le saviez-vous ?

Tous les inventaires disponibles ici en téléchargement (format PDF) sont égalemment consultables en version papier en salle de lecture.