Archives modernes
Inventaires des archives dites "modernes" allant de l'après révolution jusqu'aux années 70
Le plan de classement des archives communales dites "moderne" est thématique.
La série contemporaine W a été mise en place progressivement durant les années 1970 sur nos fonds.
Il est donc recommandé de compléter la recherche avec la base de données en ligne pour la période charnière.
Série A - Lois et actes du pouvoir central
- 1A - Correspondances, dépêches, proclamations relatives à des évènements généraux
Série C - Bibliothèque administrative de la mairie
- 1C - Documentation
- 2C - Documentation (suite)
- 4C - Bulletins municipaux officiels
- 5C - Budgets et comptes reliés
- 6C - Almanachs et annuaires
- 7C - Recueils des Actes Administratifs (délibérations et arrêtés réglementaires)
Série D - Administration générale
- 1 D - Conseil municipal
- 2 D - Actes de l'administration municipale
- 3 D - Urbanisme, administration générale
- 4 D - Contentieux et assurances
Série E - État civil
- 1 E - Registres de naissances
- 2 E - Registres de mariages
- 3 E - Registres de décès
- 4 E - Tables décennales
- 5 E - Statistiques
- 6 E - Documents annexes
Série F - Population - économie sociale - statistiques
- 1 F - Population
- 2 F - Commerce et industrie
- 3 F - Agriculture
- 4 F - Ravitaillement
- 5 F - Statistique générale
- 6 F - Mesures d'exception
- 7 F - Travail
Série G - Contributions - cadastre - administration financières, PTT - radio, télévision - poids et mesures
- 1 G - Contributions directes
- 3 G - Rapports avec les diverses administrations financières
Série H - Affaires militaires
- 1 H - Conscriptions et Recrutement
- 3 H - Garde nationale et Sapeurs pompiers
- 4 H - Affaires militaires
Série I - Police, justice, hygiène
- 1 I - Police locale (dont police des mœurs, police de la circulation, rapports de police)
- 2 I - Police générale (dont vie syndicale et politique, police de l'écrit)
- 3 I - Justice
- 5 I - Hygiène, santé, protection de l'environnement
Série K - Élections, personnel, protocole, distinction honorifique
- 1 K - Élections
- 2 K - Personnel municipal
- 3 K - Protocole et distinction honorifiques
Série L - Finances communales
- 1 L - Comptabilité
- 2 L - Revenus et charges
Série M - Bâtiments appartenant à la commune, à l'état, à la région, au département
- 1 M - Edifices publics
- 2 M - Edifices de culte, cimetières
- 3 M - Edifices d'assistance et de prévoyance
- 4 M - Edifices scolaires et culturels
- 5 M - Edifices divers
Série N - Biens communaux non-bâtis : terrains, forêts, eaux
- 1 N - Gestion des biens communaux
Série O - Travaux publics - voirie - transports - navigation et régime des eaux
- 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
- 2 O - Transports publics, mines et carrières
- 3 O - Navigation et régime des eaux
Série P - Culte
- 1 P - Culte catholique
- 2 P - Culte protestant
- 3 P - Culte israélite
- 4 P - Autres cultes
Série Q - Assistance et prévoyance
- 1 Q - Généralités et secours
- 2 Q - Œuvres charitables et instituions diverses d'aide sociale
- 3 Q - Établissement hospitaliers, hospitalisations
- 4 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
Série R - Enseignement, action culturelle, sport, tourisme
- 1 R - Enseignements
- 2 R - Action culturelle, sciences, lettres et arts
- 3 R - Sports, tourisme, loisirs
- 4 R - Jeux Olympiques
